Michel Bord

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Michel BORD
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la justice
Groupe:
Ministère de la justice
date_debut="2019-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000038175983(source JORF)
admission
28 Février 201928/02/2019
De: Michel BORD
directeur “projet immobilier”
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion du projet immobilier ainsi que tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation du service de contrôle qualité placé sous son autorité »
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000033928002(source JORF)
délégation de signature
27 Janvier 201727/01/2017
De: Michel BORD
directeur des affaires financières
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et documents portant engagement de dépenses d'un montant inférieur à 50 000 euros hors taxe ainsi que tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation des services placés sous son autorité
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000028558709(source JORF)
délégation de signature
05 Février 201405/02/2014
De: Michel BORD
directeur des affaires financières
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et documents portant engagement de dépenses d'un montant inférieur à 50 000 euros hors taxe, ainsi que tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation des services placés sous son autorité
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Bord (Michel, Jean)
directeur administratif et financier de l'Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles. Chevalier du 26 juin 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-06-26"
JORFTEXT000021262349(source JORF)
promotion
15 Novembre 200915/11/2009
De: Michel Bord
administrateur civil hors classe, directeur administratif et financier
Objet:
tous les actes et correspondances, à l'exception de ceux visés
l'article 6 du décret n° 2005-799 du
15 juillet 2005
portant statut particulier du corps de contrôle des assurances. »
JORFTEXT000018605626(source JORF)
délégation de signature
09 Avril 200809/04/2008
De: Michel Bord
administrateur civil hors classe, directeur administratif et financier
Objet:
tous les actes et correspondances, à l'exception de ceux visés
l'article 6 du décret n° 2005-799 du
15 juillet 2005
portant statut particulier du corps de contrôle des assurances.
JORFTEXT000000464026(source JORF)
délégation de signature
27 Avril 200727/04/2007
De: Michel Bord
administrateur civil hors classe, directeur administratif et financier
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire général
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000000464026(source JORF)
délégation de signature
27 Avril 200727/04/2007
De: Bord (Michel, Jean, Marie, Jules)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Bord - Thierry Gauthier, notaires associés
notaire
notaire_residence="Rive-de-Gier (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
JORFTEXT000000647103(source JORF)
cessation de fonction
29 Mars 200729/03/2007
De: Michel Bord
administrateur civil hors classe, directeur administratif et financier
Objet:
tous les actes et correspondances, à l'exception de ceux visés
l'article 6 du décret n° 2005-799 du
15 juillet 2005
portant statut particulier du corps de contrôle des assurances. »
JORFTEXT000000425418(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 200607/10/2006
De: Michel Bord
administrateur civil hors classe, directeur administratif et financier
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la secrétaire générale
autorite_delegation="Secrétaire générale"
JORFTEXT000000425418(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 200607/10/2006
De: Michel Bord
administrateur civil, chef du bureau des achats, moyens généraux et comptabilité
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000000609760(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 200516/12/2005
De: Bord (Michel)
Objet:
au titre de la mobilité, auprès de la commission de contrôle des assurances, des mutuelles et des institutions de prévoyance
Groupe:
Commission de contrôle des assurances, des mutuelles et des institutions de prévoyance
date_fin="2006-08-31"
JORFTEXT000000257093(source JORF)
détachement
31 Mai 200531/05/2005
De: Bord (Michel)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
au ministère de la justice
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000257093(source JORF)
affectation
31 Mai 200531/05/2005
De: Bord (Michel)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la justice
Objet:
au titre de la mobilité, au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-09-01"
date_fin="2004-12-31"
JORFTEXT000000809090(source JORF)
affectation
28 Mai 200528/05/2005
De: Michel Bord
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000431819(source JORF)
délégation de signature
11 Janvier 200411/01/2004
De: Michel Bord
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000417884(source JORF)
délégation de signature
18 Février 200318/02/2003
De: Michel Bord
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000777901(source JORF)
délégation de signature
15 Mai 200215/05/2002
De: Michel Bord
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000216570(source JORF)
délégation de signature
15 Février 200215/02/2002
De: Bord (Michel)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2001
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2001
Ministère de la justice
Groupe:
Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
JORFTEXT000000406304(source JORF)
inscription
15 Juin 200115/06/2001
De: Michel Bord
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000405900(source JORF)
délégation de signature
13 Mars 200113/03/2001
De: Michel Bord
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000220189(source JORF)
délégation de signature
27 Octobre 200027/10/2000
De: Bord (Michel)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1999-10-01"
JORFTEXT000000567808(source JORF)
titularisation
26 Janvier 200026/01/2000
De: Michel Bord
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000384546(source JORF)
délégation de signature
10 Novembre 199910/11/1999
De: Bord (Michel)
Objet:
dans les administrations de l'Etat et administration assimilée ci-après définies, les administrateurs civils stagiaires
Ministère de la justice
date_debut="1999-03-01"
JORFTEXT000000758645(source JORF)
affectation
18 Mai 199918/05/1999
De: Bord (Michel)
attaché principal d'administration centrale (ministère de la culture et de la communication)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
Tour extérieur 1998
date_debut="1999-03-01"
JORFTEXT000000760490(source JORF)
nomination
02 Mai 199902/05/1999
De: Michel Bord
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000356809(source JORF)
délégation de signature
22 Novembre 199522/11/1995
De: Michel Bord
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000736820(source JORF)
délégation de signature
03 Juin 199503/06/1995
De: Michel Bord
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000163229(source JORF)
délégation de signature
01 Août 199301/08/1993
De: Michel Bord
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000530057(source JORF)
délégation de signature
13 Juin 199313/06/1993
De: Michel Bord
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000179369(source JORF)
délégation de signature
25 Avril 199325/04/1993
De: Michel Bord
attaché principal d'administration centrale.”
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000346117(source JORF)
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Bord (Michel)
au 1er échelon, avec une ancienneté conservée de 1 an 11 mois
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1989-01-01"
JORFTEXT000000532322(source JORF)
promotion
30 Mars 199030/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.